- transfert par legs
- demise
Dictionnaire Français-Anglais. 2013.
Dictionnaire Français-Anglais. 2013.
Gustave Caillebotte — Pour les articles homonymes, voir Caillebotte. Gustave Caillebotte Autoportrait, 1892 … Wikipédia en Français
FRANCE - Aménagement de l’espace économique — L’aménagement de l’espace économique d’un pays recouvre, plus ou moins confusément, deux notions: le déploiement à travers le territoire d’un certain nombre d’activités d’entraînement en vue d’harmoniser les possibilités locales de développement; … Encyclopédie Universelle
Musée du Louvre — Informations géographiques Pays … Wikipédia en Français
Jean-François Chantaraud — en 2011 Naissance 8 juin 1962 Versailles (France) Nationalité Française … Wikipédia en Français
SUBSTITUTION (droit de succession) — SUBSTITUTION, droit de succession Le terme «substitution» désigne une disposition prise au profit d’une personne appelée fidéicommis avec responsabilité pour ce dernier de transférer, à sa mort, l’objet à une tierce personne qui, comme… … Encyclopédie Universelle
Gourdon (Lot) — Pour les articles homonymes, voir Gourdon. 44° 49′ 18″ N 1° 23′ 01″ E … Wikipédia en Français
Murbach — 47° 55′ 29″ N 7° 09′ 29″ E / 47.9247, 7.1581 … Wikipédia en Français
Amortissement (Impôt Royal) — Pour les articles homonymes, voir Amortissement. L amortissement est une redevance payée au roi, quand un immeuble est acquis par legs ou héritage, par des gens de mainmorte (corporations, communautés d habitants). Le paiement garanti le… … Wikipédia en Français
Amortissement (impot royal) — Amortissement (impôt royal) Pour les articles homonymes, voir Amortissement. L amortissement est une redevance payée au roi, quand un immeuble est acquis par legs ou héritage, par des gens de mainmorte (corporations, communautés d habitants). Le… … Wikipédia en Français
Amortissement (impôt royal) — Pour les articles homonymes, voir Amortissement. L amortissement est une redevance payée au roi, quand un immeuble est acquis par legs ou héritage, par des gens de mainmorte (corporations, communautés d habitants). Le paiement garanti le… … Wikipédia en Français
Contrat De Vente En France — Introduction générale Présentation générale Droit des obligation … Wikipédia en Français